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Marques déposées par l'association loi 1901 Castres Olympique
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C'OVALINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'OVALINES
Association Castres Olympique, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3962022
Date de dépôt :
13/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/11/2022
C\'OVALINES de Castres Olympique

Présentation de la marque C'OVALINES

Déposée le 13 novembre 2012 par l'association loi 1901 Castres Olympique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « C'OVALINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Castres Olympique domicilié(e) 205 avenue Charles de Gaulle - 81100 - CASTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 210 931 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Castres Olympique, M. ALRAN Patrick domicilié(e) 205 avenue Charles de Gaulle - 81100 - CASTRES - France.

La marque C'OVALINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962022.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'OVALINES est expirée depuis le 13 novembre 2022.

Castres Olympique a également déposé les autres marques suivantes : BLUE ARMY , CASTRES OLYMPIQUE CO , CO CASTRES OLYMPIQUE , CO CASTRES Olympique


Association Castres Olympique, Association loi 1901 - 205 avenue Charles de Gaulle - 81100 - CASTRES - France - SIREN 777210931


Association Castres Olympique, M. ALRAN Patrick - 205 avenue Charles de Gaulle - 81100 - CASTRES - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.